Marque expirée - Marque en non vigueur

La Casinca
Chazal ENTREPRISES S.A.S

Numéro de dépôt :
3489325
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2017

Présentation de la marque La Casinca

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chazal ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Casinca »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chazal ENTREPRISES domicilié(e) 73 Avenue Eisenhower,39100 DOLE - 39100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chazal ENTREPRISES domicilié(e) 73 Avenue Eisenhower,39100 DOLE - 39100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Casinca est expirée depuis le 21 mars 2017.

Chazal ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOUGERAC , VIEILLE RECETTE , Jambon “ Le valière ” , le Revard , MOMBERTRAND , LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU , PIZZA COMIC , JEAN BENOIT , équilibre Santé


Chazal ENTREPRISES S.A.S - 73 Avenue Eisenhower,39100 DOLE - 39100 - France - SIREN 352614630


Chazal ENTREPRISES - 73 Avenue Eisenhower,39100 DOLE - 39100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

– viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

– services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire. Cantines ; services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hotels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes agées.